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Le présent site https://brgroup.fr est édité par la société RBC, société anonyme au capital social de 1 000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Versailles sous le numéro 914 491 758, dont le siège social est situé au 45 avenue du Centre, 78180 Montigny-le-Bretonneux, France.

Directeur de la publication : Rémi Bichot
Contact : info@brgroup.fr

2. Hébergement

Le site est hébergé par OVH SAS, société par actions simplifiée au capital de 10 174 560 €, immatriculée au RCS Lille Métropole sous le numéro 424 761 419, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Téléphone : +33 (0)9 72 10 10 07 — Site web : www.ovh.com

3. Conception et réalisation

Le site internet BR Group a été conçu et développé par RBC.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de RBC.

4. Propriété intellectuelle

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8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et sauf disposition légale contraire, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de la Cour d’appel de Versailles.

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